Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAPIER Emmanuel
/
ROUTE 66 US
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTE 66 US
CHAPIER Emmanuel
MALATY Alain

Numéro de dépôt :
95582346
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque ROUTE 66 US

Déposée le 18 juillet 1995 par CHAPIER Emmanuel et MALATY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « ROUTE 66 US » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Les déposants sont CHAPIER Emmanuel, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France et MALATY Alain, domicilié(e) "Les Moulins à Vent", 47310 AUBIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.

La marque ROUTE 66 US a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE 66 US est expirée depuis le 18 juillet 2005.

CHAPIER Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENDA DE L'AN 2000 , RAINBOW , THE BRONX , WISHBURN AUSTRALIA MC NAMARA'S WILD SURFING TEAM , MILLENIUM , PUISSANCE 6 , STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON , CENTURION , PHILADELPHIA UNIVERSITY , LOGOPEN 3D LE STYLO MAGNÉTIQUE SCULPTÉ A VOTRE IMAGE


CHAPIER Emmanuel - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France

MALATY Alain - "Les Moulins à Vent", 47310 AUBIAC - France


Emmanuel CHAPIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Produits métalliques non compris dans d'autres classes: Ecussons, blasons, plaques, et ornements métalliques divers